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Marques déposées par Fallbrook Citrus Association
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USEFUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USEFUL
Fallbrook Citrus Association

Numéro de dépôt :
961718
Date de dépôt :
10/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque USEFUL

Déposée le 10 décembre 1975 par Fallbrook Citrus Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « USEFUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fallbrook Citrus Association domicilié(e) (société organisée selon les lois de l'Etat de Californie), 202 West College Street, Fallbrook, Etat de Californie (E.U.A.). - États-Unis.

La marque USEFUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque USEFUL est expirée depuis le 10 décembre 1985.

Fallbrook Citrus Association a également déposé les autres marques suivantes : HERMOSA


Fallbrook Citrus Association - (société organisée selon les lois de l'Etat de Californie), 202 West College Street, Fallbrook, Etat de Californie (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Inscription - Transmission de propriété n°22536 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°22537 - Publication au BOPI

Fruits et légumes frais.